Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAGOP
/
KULBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KULBUS
SAGOP

Numéro de dépôt :
92413651
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque KULBUS

Déposée le 31 mars 1992 par SAGOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KULBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est SAGOP, domicilié(e) 23 avenue Aristide Briand, 89100 PARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque KULBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KULBUS est expirée depuis le 31 mars 2002.

SAGOP a également déposé les autres marques suivantes : SAGOP


SAGOP - 23 avenue Aristide Briand, 89100 PARON - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Machines et machines-outils, dispositifs de serrage pneumatique, dispositifs de serrage pneumatique de pièces d'usinage, étaux pneumatiques pour machines-outils.Dispositifs manuels de serrage, dispositifs manuels de serrage de pièces d'usinage, étaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).